Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVOLYS
Créons, Association

Numéro de dépôt :
3963262
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2022
ENVOLYS de Créons

Présentation de la marque ENVOLYS

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la société Créons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENVOLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société Créons domicilié(e) 9 Quai Jean Moulin - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 356 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Créons, M. Patrick BLAY domicilié(e) 9 Quai Jean Moulin - 69001 - LYON - France.

La marque ENVOLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVOLYS est expirée depuis le 23 novembre 2022.

Créons a également déposé les autres marques suivantes : CREONS


Créons, Association - 9 Quai Jean Moulin - 69001 - LYON - France - SIREN 395356405


Association Créons, M. Patrick BLAY - 9 Quai Jean Moulin - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Formation ; recyclage professionnel.